Villefranche-sur-Mer

Conformément à l’article R5211-41 du code général des collectivités territoriales, nous vous informons de la mise à disposition du recueil au siège de NCA sur le site internet de la Métropole à l’adre ...

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Depuis le 1er janvier 2013, la Métropole Nice Côte d’Azur assure le transport des élèves sur le territoire de ses 49 communes grâce à Scolabus ou aux lignes régulières du réseau Lignes d’Azur. Ainsi, ...

Conclusion du commissaire-enquêteur  :      Dossier Téléchargeable :  ...

Métropole Nice Côte d’Azur Commune de Villefranche-sur-Mer   AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE      ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE VILLEFRANCHE-SUR-ME ...