Dossier de modification du PLU Date: juillet 06, 2015 Conclusion du commissaire-enquêteur : Rapport Modification N°1 PLU Villefranche-sur-mer version définitive CONCLUSIONS MOTIVEES PLU VM définitif TABLE DES ANNEXES Modif n°1PLU Villefranche Dossier Téléchargeable : Note de présentation Réglement Plan 1 Mixité Sociale Formulaire Simplifié Natura 2000 Cartouche Nomenclature Plan Ensemble Plan 2 : secteur UM Plan 3 Plan 4 Plan 5 Plan 6 Plan 7