Avril 2014 :
Conseil Municipal du 05 avril
Conseil Municipal du 16 avril
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Débat d’orientation budgétaire 30 avril
Conseil Municipal du 30 avril 17h30
Conseil Municipal du 30 avril
1- Rapport d’activités de la Métropole NCA du 1er juillet 30 04 14
3- Citation directe en diffamation – abandon de procédure 30 04 14
4- Tableau des effectifs du personnel communal 30 04 14
5- Entretien de l’orgue de l’église saint michel – demande de subvention à la DRAC 30 04 14
12- Groupe scolaire Calderoni – séjour en classe de mer du 23 au 27 juin 2014 au centre international de séjour de l’ile sainte marguerite
13- Syndicat intercommunal des collectivités territoriales Alpes-Méditerranée (SICTIAM) – centrales d’achats -conventions 30 04 14
14 – secteur octroi – déclassement du domaine public 30 04 14
15- Commission municipale de la Circulation – désignation des membres de la Commission 30 04 14
Mai 2014 :
Conseil Municipal du 28 mai
1 – réforme territoriale notion du conseil municipal contre la suppréssion des conseils généraux
2 – réforme des rythmes scolaires
3 – Comité technique paritaire – désignation des représentants
4- délégation de service public sous traité de concession de plage naturelle
8- compte rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal en matière de baux,contrats
9 -conseil d’administration de la splv – résolution
10 – cession amiable d’une parcelle cadastrée
11 – lavoir communal 28 04 14
Juin 2014 :
Conseil Municipal du 25 06
Objet 1 à l’objet 2
Objet 3 à l’objet 11
Objet 12 à l’objet 15
Juillet 2014 :
Objet 1 a à l’objet 5
Objet 6
Objet 7
Septembre 2014 :
Objet 1 a l’objet 11
Objet 12 à l’objet 19
Octobre 2014 :
Conseil Municipal du 13 octobre
Conseil Municipal du 29 octobre
Décembre 2014 :
Objet 1 a l’objet 12
Objet 13 à l’objet 16
Objet 17 à l’objet 18