Délibérations du Conseil Municipal du 5 Décembre 2018
1 – Association cour et concours
2 – Information du conseil
3 – Convention CEEM
4 – Transferts patrimoniaux
5 – Transfert compétence tourisme
6 – Combat naval fleuri
7 – Programmation théâtrale
8 – Transfert de compétence office de tourisme
9 – Budget principal
10 – Budget annexe parkings
11 – Budget communal 2019 section d’investissement
12 – Budget annexe parkings ouverture de crédits
13 – Admission en non valeur
14 – Ccas avances sur subvention
15 – Frais de gardiennage des églises
16 – Stationnement payant sur voirie
17 – Concession de service mobiliers urbains
Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2018
1 – Don d’un tableau à l’association Adrien
2 – Renouvellement de la convention unique d’offre de service cdg06
3 – Répartition intercommunale des dépenses de fonctionnement des écoles
4 – Remise d’un bon d’achat aux élèves rentrant au collège
5 – Chambre régionale des comptes
6 – Restauration de la citadelle – adoption plan de financement
8- Programmation théâtrale 2018 collaboration avec citadelle’arte
9 – Informations du conseil municipal
Délibérations du Conseil Municipal du 11 Juillet 2018
1 – Modification des statuts de la Métropole Nice Cote d’Azur : Mise à jour suite évolutions legislatives
2 – Rentrée scolaire 2018/2019 – Horaires de garderie et adoption du règlement intérieur périscolaire
3 – Convention Commune/Métropole fixant les règles d’organisation de la compétence promotion du tourisme.
4 – Accord de garantie d’emprunt à l’EHPAD public de Villefranche-sur-Mer – Construction en extension sur le site de la Sofieta
5 – Budget principal 2018 – Décision modificative N°1
6 – Travaux divers sur des bâtiments communaux dépôt de demandes d’urbanisme – Habilitation de M. le Maire
7 – Contrat de Co-réalisation – Soirées Musicales de la Citadelle – 24-25 Août 2018
8 – SIVOM – Modification des statuts – Compétences surveillance des plages – Retrait de la délibération du 23 Mai 2018
9 – Journée sportive destinée aux personnes handicapées-Parking du fond de plage des Marinières
23 Mai 2018 :
1 – SIVOM Modifications des statuts-ajout de la compétence « surveillance des plages »
2 – Contrat de co-réalisation crossover summer 2018
3 – Approbation du compte de gestion 2017 budget principal
4 – Compte administratif 2017 budget principal
5 – Budget principal – affectation des résultats 2017 – confirmation
6 – Approbation du compte de gestion 2017 budget annexe parcs de stationnement
7 – Compte administratif 2017 budget annexe parcs de stationnement
8 – Budget annexe parcs de stationnement
9 – Fixation des tarifs des concerts estivaux et combinés
10 – Villefranche tennis club sub exceptionnelle
11 – Information du conseil sur les décisions prises
14 Mars 2018 :
1 – dob
2 – admission en non valeur
3 – acquisition d’un véhicule pour la police
4 – convention foot
Février 2018 : ordre du jour du 28 février 2018
1 – plh :
8- délibération reportée :
Janvier 2018 : ordre du jour du 15 janvier 2018