Archives délibérations 2017

Décembre 2017 : ordre du jour du 13 décembre 2017

1- Délibération 1 :

2- Délibération 2:

3- D élibération 3 :

4-Délibération 4 :

5- Délibération 5 :

6- D élibération 6:

7- D élibération 7 :

8- Délibération 8 :

Octobre 2017 : ordre du jour du 11 octobre 2017

1- Délibération 1 :

2- Délibération 2:

3- D élibération 3 :

4-Délibération 4 :

5- Délibération 5 :

6- D élibération 6:

7- D élibération 7 :

8- Délibération 8 :

9- Délibération 9 :

10- Délibération 10:

11- Délibération 11 :

12- Délibération 12:

13- Délibération 13 :

14-Délibération 15 :

15- Délibération 16 :

16- Délibération 17 :

17- Délibération 18:

18- Délibération 19 :

19-Délibération 20 :

Juillet 2017 :

1 – DSP snack buvette point de vue :

Juin 2017 :

1- Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle – M Marcou :

2- Mise en oeuvre -M Sébastien PISANO :

3- Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle -M Joel BARRIERE :

4-Stationnement sur voirie – dépénalisation du stationnement :

5- Rétrocession à la commune d’une concession cinquantenaire n°356 située au nouveau cimetiere de VSM :

6- Compte Administratif 2016- budget communal :

7- Approbation du compte de gestion 2016 – budget communal :

8- Compte administratif 2016 – budget annexe parcs de stationnement Wilson Marinières et Barmassa :

9- Approbation du compte de gestion 2016 – budget annexe parcs de stationnement Wilson Marinières et Barmassa :

10- affectation des résultats 2016- budget annexe parcs de stationnement wilson – marinieres et barmassa :

11- Admission en non valeur – taxes et produits irrécouvrables :

12- Marche relatif à la mission de maitrise d oeuvre pour les travaux de restauration de la citadelle saint elme:

13- batiment de l orangeraie 20 av gallieni parcelle ap 43 – depot dp :

14-Organisation d’un concert de musique classique- kotaro fukuma – demandes de subventions :

15- INFORMATION DU CM :

Avril 2017 :

1 – modification du nombre d’adjoints :

2 – thalasso :

3 – reprise anticipée des résultats 2016 :

4 – vote des taux d’imposition :

5 – octroi des subventions aux associations :

6 – budget primitif commune :

7 – budget parking wilson marinières barmassa :

8 – personnel communal – modalité d’organisation des astreintes :

9 – marché public des prestations :

10 – séjour en classe verte école magnolias :

11 – séjour en classe verte école caldéroni :

12 – mise en place d’une étude surveillée fixation des tarifs :

13 – programmation théâtrale :

14 – cession de l’immeuble gambetta :

15 – stationnement sur voirie – carte d’abonnement – modification des tarifs :

Mars 2017 :

1 – décsion du conseil municipal sur le maintien dans ses fonctions de monsieur geay :

2 – Délibération reportée :

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3 – débat d’orientations budgétaires :

4 – autorisation donnée au bailleur social logis familial de déposer un pc sur parcelle AP 35 36 38 chalet vigneaux :

5 – soutien à la candidature de la promenade des anglais et de la ville hivernale au patrimoine de l’unesco :

6 – adhesion de la commune au groupement de commande pour l’approvisionnement en énergie :

7 – politque du logement – approbation de la charte de partenariat :

8 – adhésion de la commune au système national d’enregistrement des demande de logements sociaux :

9 – propriété rue du vallon parcelle AP 424 :

10 -surveillance de la qualité des eaux de baignade :

12 – droits de place et de voirie – occupation du domaine public- modification de tarifs :