Janvier 2015 :
Février 2015 :
Conseil Municipal du 23 février à 18h00
Conseil Municipal du 23 février à 18h30
Mars 2015 :
Débat d’orientation budgétaire du 30 mars à 17h
Conseil Municipal du 30 mars à 19h30
1 – rapport d’activité de la Métropole Nice Côte d’azur du 1er juillet 2013 au
2 – séjour en classe d’environnement. groupe scolaire Caldéroni
3- école maternelle les Magnolias
4 – liste des marchés conclus en 2014
7 – adhésion au groupement de commande en tant que membre de la métropole NCA
8 – parking wilson barmassa marinières – modification des tarifs
9 – réalisation thalassothérapie
10 – contrat d’exploitation des installations thermiques
11-droit-de-place-et-de-voirie-creation-dun-nouveau-tarif-parking-des-marinieres
12-don-dune-banniere
Avril 2015 :
Conseil Municipal du 08 avril
1- Instauration de la prime de fonctions et de résultats pour le cadre d’emploi des attachés territoriaux
2- Instauration de l’indemnité de sujetions spéciales des conservateurs du patrimoine
.
3- Création d’un poste de directeur général adjoint des services
4- Tableau des effectifs du personnel communal
5-Entretien de l’orgue de l’Eglise Saint Michel – demande de subvention à la DRAC
6 – brigade verte du sivom
7- Entretien des plages voirie reprise et annulation des compétences transférées au SIVOM par la Commune
8- Octroi de subventions aux associations pour l’année 2015
9- Aliénation du local cadastré AO n°339 BT à résidence les Flots bleus – lot 3 du réglement de copropriété les Flots Bleus
10- Création d’autorisations de programme – vote crédits de paiement
11- Vote des taux d’imposition pour 2015
12- budget primitif
13 – concession des plages naturelles
14 – organisation des foires, marchés
Mai 2015 :
1- Modification des tarifs du restaurant scolaire règlement intérieur
2 – approbation du compte de gestion 2014 – budget communal
3 – compte administratif 2014 – budget communal
4 – affectation des résultats 2014 – budget communal
5 – approbation du compte de gestion 2014 budget annexe parc de stationnement
6 – compte administratif 2014 – budget annexe parcs de stationnement wilson marinieres et barmassa
7 – affectation des résultats 2014 – budget annexe
8- Marché de prestations de services taille élagage abattage et entretien du patrimoine arboré communal – rapport de présentation
9- Demande de classement de l’office municipal de tourisme et de la culture de Villefranche sur mer dans la catégorie II des offices du tourisme
10- Citadelle Saint Elme – organisation de quatre manifestations avec la société oktopus riviera event – retrait de la délib du 23 février 2015
11- Gestion des locaux communaux – modification des conditions particulières de mise à dispisition
12- Parcs de stationnement Wilson et Marinières – mise en place d’une tarification spécifique dans le cadre de manifestations tournages de films
13- Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées – désignation des membres du conseil municipal
14- instruction des autorisations d’urbanisme – création du service commun avec la métropole nca
15-Propriété communale cadastrée AN 26 – col de villefranche déclassement du domaine privé communal – transfert dans le domaine public communal
Juin 2015 :
Il n’y a pas eu de Conseil Municipal
Juillet 2015 :
Septembre 2015 :
Conseil Municipal : 2 septembre
Conseil Municipal : 9 septembre
Novembre 2015 :
Conseil Municipal : 4 Novembre
Décembre 2015 :
Conseil Municipal : 9 décembre