Janvier 2015 :
Février 2015 :
Conseil Municipal du 23 février à 18h00

Conseil Municipal du 23 février à 18h30

Mars 2015 :
Débat d’orientation budgétaire du 30 mars à 17h

Conseil Municipal du 30 mars à 19h30
1 – rapport d’activité de la Métropole Nice Côte d’azur du 1er juillet 2013 au

2 – séjour en classe d’environnement. groupe scolaire Caldéroni

3- école maternelle les Magnolias

4 – liste des marchés conclus en 2014

7 – adhésion au groupement de commande en tant que membre de la métropole NCA

8 – parking wilson barmassa marinières – modification des tarifs

9 – réalisation thalassothérapie

10 – contrat d’exploitation des installations thermiques

11-droit-de-place-et-de-voirie-creation-dun-nouveau-tarif-parking-des-marinieres

12-don-dune-banniere

Avril 2015 :
Conseil Municipal du 08 avril
1- Instauration de la prime de fonctions et de résultats pour le cadre d’emploi des attachés territoriaux

2- Instauration de l’indemnité de sujetions spéciales des conservateurs du patrimoine

.
3- Création d’un poste de directeur général adjoint des services

4- Tableau des effectifs du personnel communal

5-Entretien de l’orgue de l’Eglise Saint Michel – demande de subvention à la DRAC

6 – brigade verte du sivom

7- Entretien des plages voirie reprise et annulation des compétences transférées au SIVOM par la Commune

8- Octroi de subventions aux associations pour l’année 2015

9- Aliénation du local cadastré AO n°339 BT à résidence les Flots bleus – lot 3 du réglement de copropriété les Flots Bleus

10- Création d’autorisations de programme – vote crédits de paiement

11- Vote des taux d’imposition pour 2015

12- budget primitif

13 – concession des plages naturelles

14 – organisation des foires, marchés

Mai 2015 :
1- Modification des tarifs du restaurant scolaire règlement intérieur

2 – approbation du compte de gestion 2014 – budget communal

3 – compte administratif 2014 – budget communal

4 – affectation des résultats 2014 – budget communal

5 – approbation du compte de gestion 2014 budget annexe parc de stationnement
6 – compte administratif 2014 – budget annexe parcs de stationnement wilson marinieres et barmassa

7 – affectation des résultats 2014 – budget annexe

8- Marché de prestations de services taille élagage abattage et entretien du patrimoine arboré communal – rapport de présentation

9- Demande de classement de l’office municipal de tourisme et de la culture de Villefranche sur mer dans la catégorie II des offices du tourisme

10- Citadelle Saint Elme – organisation de quatre manifestations avec la société oktopus riviera event – retrait de la délib du 23 février 2015

11- Gestion des locaux communaux – modification des conditions particulières de mise à dispisition

12- Parcs de stationnement Wilson et Marinières – mise en place d’une tarification spécifique dans le cadre de manifestations tournages de films

13- Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées – désignation des membres du conseil municipal

14- instruction des autorisations d’urbanisme – création du service commun avec la métropole nca

15-Propriété communale cadastrée AN 26 – col de villefranche déclassement du domaine privé communal – transfert dans le domaine public communal

Juin 2015 :
Il n’y a pas eu de Conseil Municipal
Juillet 2015 :
Septembre 2015 :
Conseil Municipal : 9 septembre
Novembre 2015 :
Conseil Municipal : 4 Novembre
Décembre 2015 :
Conseil Municipal : 9 décembre