Les arrêtés de l'année 2025
Arrêté municipal n°2025-00386 portant dérogation exceptionnelle de circuler sur l’avenue Léopold II « M33 » en passant par la basse corniche « M6098 », domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-Sur-Mer, délivré à CAROLI TP France durant la période du 2 janvier 2026 au 30 avril 2026.
18/12/2025
24/11/2025
Arrêté municipal n°2025-00361 Réglementant la circulation et le stationnement, sur le boulevard Édouard VII, avenue Léopold II et boulevard de Suède, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, le dimanche 30 novembre 2025, à l’occasion de la course pédestre sur route « LA BOUCLE BERLUGANE »
24/11/2025
Date de mise en ligne : 31/10/2025
Date de mise en ligne : 31/10/2025
Date de mise en ligne : 27/10/2025
Date de mise en ligne : 24/10/2025
Date de mise en ligne : 15/10/2025
Arrêté municipal n°2025-00325 Réglementant deux zones de sécurité maritime dans la bande des 300 mètres bordant le littoral de la Rade de Villefranche et autorisant le passage de la course 9ème édition du SWIMRUN CÔTE D’AZUR, sur le domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, le dimanche 19 octobre 2025
Date de mise en ligne : 15/10/2025
Date de mise en ligne : 13/10/2025
Arrêté municipal n°2025-00321 réglementant une zone de sécurité maritime dans la bande des 300 mètres bordant le littoral de la rade de Villefranche sur mer à l’occasion d’un manifestation nautique dénommée « randonnée des Marinières-Randonnée en aviron de mer le 12 octobre 2025.
Date de mise en ligne : 10/10/2025
Arrêté municipal n°2025-00310 Portant dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail de l’établissement PICARD Surgelés, sis 8 Avenue Maréchal Foch à Villefranche-sur-Mer, les dimanches de décembre 2025 et de décembre 2026
Date de mise en ligne : 02/10/2025
Arrêté municipal n°2025-00306 Réglementant la circulation et le stationnement et portant dérogation exceptionnelle de circulation, sur le domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivrée à TRIVERIO CONSTRUCTION pour le 8 octobre 2025 de 08 heures à 18 heures.
Date de mise en ligne : 30/09/2025
Arrêté municipal n°2025-00305 Réglementant la circulation et portant dérogation exceptionnelle de circuler sur l’avenue de la Barmassa et l’avenue Victor Cauvin, domaine public routier métropolitain, Commune de VILLEFRANCHE-SUR-MER, délivré à ENATRA pour le 6 octobre 2025 de 21h à 23h.
Date de mise en ligne : 29/09/2025
Arrêté municipal n°2025-00297 Interdisant la baignade, la pêche, les engins de plage et les engins non immatriculés dans la rade de Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) afin de permettre une opération de nettoyage des plages et fonds marins dans la bande des 300 mètres des plages des Marinières et du Palais de la Marine, le 11 octobre 2025.
Date de mise en ligne : 22/09/2025
Arrêté municipal n°2025-00296 Portant réglementation de la circulation, sur le domaine public routier métropolitain de la Commune de Villefranche-sur-Mer, à l’occasion de la course Trail de Nice de la Métropole de Nice Côte d’Azur, le dimanche 28 septembre 2025
Date de mise en ligne : 22/09/2025
Arrêté municipal n°2025-00295 Réglementant temporairement la circulation de tous les véhicules, sur le domaine public routier métropolitain, de la Commune de Villefranche-sur-Mer, du 27 au 28 septembre 2025 à l’occasion des festivités de la Fête de la Saint Michel
Date de mise en ligne : 22/09/2025
Réglementation d’une zone de sécurité maritime dans la bande des 300 mètres bordant le littoral de la Rade de Villefranche et autorisant le passage de la course « 24ème Palmathlon/Cohésion Michel MEGE. Édition 2025 » sur le domaine public routier métropolitain, de la commune de Villefranche-sur-Mer, le 18 septembre 2025.
Date de mise en ligne : 15/09/2025
Dérogation exceptionnelle de circulation, sur le domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivrée à TRIVERIO CONSTRUCTION durant la période du 10 au 12 juillet 2025 de 22 heures à 05 heures
Date de mise en ligne : 11/07/2025
Dérogation exceptionnelle de circulation, sur le domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à « SERICOM-EML » durant la période du 1er septembre 2025 au 31 décembre 2025
Date de mise en ligne : 07/07/2025
Règlementation la circulation des véhicules de toutes catégories et des piétons, sur le domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, à l’occasion de la manifestation Independence Day le 4 juillet 2025
Date de mise en ligne : 02/07/2025
Réglementation de la circulation et le stationnement des véhicules de toutes catégories et des piétons, sur le chemin du Lazaret, domaine portuaire de VILLEFRANCHE-DARSE, délivré à BOVIS COTE D’AZUR, au droit d’un grutage le 8 juillet 2025
Date de mise en ligne : 02/07/2025
Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement, sur le domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à l’association COSEDEV durant la période du 20 juin 2025 au 31 août 2025.
Date de mise en ligne : 23/06/2025
Règlementation de police, de sécurité et d’exploitation des plages concédées, fixant la période et les heures de surveillance des plages et du plan d’eau, de la Commune de Villefranche-sur-Mer, durant la période du 14 juin 2025 au 14 septembre 2025.
Date de mise en ligne : 11/06/2025
Règlementation du stationnement et de la circulation des véhicules de toutes catégories, sur le domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, à l’occasion de la manifestation La Rade Classique du 3 au 4 mai 2025.
Date de mise en ligne : 24/04/2025
Dérogation exceptionnelle de circulation, sur le domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à « FAYAT BATIMENT COTE D’AZUR » durant la période du 23 avril 2025 au 31 juillet 2025.
Date de mise en ligne : 23/04/2025
Interdiction à la baignade, les engins de plage et les engins non immatriculés dans la ZIEM des Marinière en rade de Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) dans le cadre d’une opération sous-marine de protection du lundi 12 mai 2025 au mercredi 14 mai 2025.
Date de mise en ligne : 22/04/2025
Dérogation exceptionnelle de circulation, sur le domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à « FAYAT BATIMENT COTE D’AZUR » durant la période du 14 avril 2025 au 31 juillet 2025.
Date de mise en ligne : 11/04/2025
Dérogation à titre exceptionnel à la réalisation de travaux bruyants ‘de jours et de nuits’ dans le cadre des travaux de renouvellement des infrastructures caténaires, sur les voies ferrées 1 et 2 de la ligne Marseille-Vintimille entre Nice et Menton, délivré à la SNCF RESEAU durant la période du 11 mai 2025 au 20 juillet 2025.
Date de mise en ligne : 04/04/2025
Dérogation exceptionnelle de circulation sur l’avenue Général Leclerc et sur l’avenue Olivula, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivrée PRIMAGAZ durant la période du 24 mars 2025 au 24 mars 2026.
Date de mise en ligne : 24/03/2025
Dérogation exceptionnelle de circuler sur l’avenue Léopold II « M33 » en passant par la basse corniche « M6098 », domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-Sur-Mer, délivrée à CAROLI TP FRANCE durant la période du 12 mars 2025 au 31 juillet 2025.
Date de mise en ligne : 10/03/2025
Dérogation exceptionnelle de circuler sur l’avenue Léopold II « M33 » en passant par la basse corniche « M6098 », domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-Sur-Mer, délivrée à ECOTRANS durant la période du 10 mars 2025 au 31 décembre 2025, excepté les dimanches, les jours fériés et du 1er août au 31 août.
Date de mise en ligne : 10/03/2025
Règlementation de la circulation et portant dérogation exceptionnelle de circuler sur l’avenue de la Barmassa et l’avenue Victor Cauvin, domaine public routier métropolitain, commune de VILLEFRANCHE-SUR-MER, délivré à FAYAT BATIMENT COTE D’AZUR durant la période du 3 mars 2025 au 31 juillet 2025.
Date de mise en ligne : 21/02/2025
Dérogation exceptionnelle de circulation, sur le domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivrée à FAYAT BATIMENT COTE D’AZUR durant la période du 30 janvier 2025 au 31 juillet 2025.
Date de mise en ligne : 22/01/2025
Dérogation exceptionnelle de circulation sur la route stratégique du Mont Leuze et chemin du Mont Leuze, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à FLASH AZUR VOYAGES durant la période du 13 janvier 2025 au 31 décembre 2025.
Date de mise en ligne : 14/01/2025
Dérogation exceptionnelle de circulation, sur le domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à « FAYAT BATIMENT COTE D’AZUR » durant la période du 13 janvier 2025 au 31 juillet 2025.
Date de mise en ligne : 14/01/2025
Dérogation exceptionnelle de circuler sur l’avenue Léopold II « M33 » en passant par la basse corniche « M6098 », domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-Sur-Mer, délivrée à CAROLI TP France durant la période du 1er septembre 2025 au 31 décembre 2025.
Date de mise en ligne : 01/08/2025
Arrêté municipal n°2025-00267 Réglementant la circulation et portant dérogation exceptionnelle de circuler sur l’avenue de la Barmassa et l’avenue Victor Cauvin, domaine public routier métropolitain, commune de VILLEFRANCHE-SUR-MER, délivré à FAYAT BATIMENT COTE D’AZUR durant la période du 1er septembre 2025 au 31 décembre 2025 de 09 heures à 17 heures, sauf dimanches et jours fériés.
