Arrêtés municipaux

L’arrêté municipal n°2022-00357 portant réglementation de la circulation et du stationnement – Direction Territoriale Collines et Littoral Est – Est Littoral, Chemin des Cystes | Date de mise en ligne : 30/09/2022

L’arrêté municipal n°2022-00356 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour NASA, Avenue du Maréchal Foch | Date de mise en ligne : 30/09/2022

L’arrêté municipal n°2022-00355 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d’Azur – Service Eau, Rue du Poilu, Rue de l’Eglise | Date de mise en ligne : 30/09/2022

L’arrêté municipal n°2022-00354 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d’Azur – Service Eau, Allée Saint-Estève | Date de mise en ligne : 30/09/2022

L’arrêté municipal n°2022-00353 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d’Azur – Service Eau, Avenue Bella Vista | Date de mise en ligne : 30/09/2022

l’arrêté municipal n°2022-00358 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d’Azur – Service Eau, Avenue des Caroubiers | Date de mise en ligne : 30/09/2022

ARRETÉ MUNICIPAL N°2022-00347
RELATIF A LA REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU | Date de mise en ligne : 27/09/2022

ARRETÉ MUNICIPAL N°2022-00346
RELATIF A LA REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, CHEMIN DE SOPHIE | Date de mise en ligne : 27/09/2022

ARRETÉ PRÉFECTORAL
RELATIF A LA SITUATION DE SÉCHERESSE DANS LE DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES | Date de mise en ligne : 20/09/2022

ARRETE METROPOLITAIN PORTANT MISE A JOUR N°4 DU PLAN LOCAL D’URBANISME METROPOLITAIN DE LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR | Date de mise en ligne : 14/09/2022

l’arrêté municipal n°2022-00333 du 2 septembre 2022 Réglementant la circulation des véhicules de toutes catégories et des piétons, sur le chemin du Lazaret, voie du domaine portuaire de VILLEFRANCHE-DARSE, délivré à SAM PIOVANO LEVAGE afin d’effectuer un grutage d’un conteneur sis 284 chemin du Lazaret, le 12 septembre 2022. En cas de contrôle de police, tout conducteur doit être en mesure de présenter le présent arrêté. Aussi, chaque camion circulant sur la commune devra être à jour du contrôle technique | Date de mise en ligne : 07/09/2022

l’Arrêté municipal n°2022-00334 du 2 septembre 2022 Réglementant la circulation, le stationnement et portant dérogation exceptionnelle de circuler sur le domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à XXLevage le 15 septembre 2022 afin de permettre la mise en place de vitrages sis 2 avenue des Œillets, villa Altaïr. En cas de contrôle de police, tout conducteur doit être en mesure de présenter le présent arrêté. Aussi, chaque camion circulant sur la commune devra être à jour du contrôle technique. | Date de mise en ligne : 07/09/2022

l’Arrêté municipal n°2022-00323 du 30 août 2022 Réglementant la circulation et le stationnement et portant dérogation exceptionnelle de circuler sur l’avenue Sadi Carnot, Place Charles II d’Anjou, place de la Paix, avenue Georges Clémenceau, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à VEIGA MARQUES SAM, du lundi 5 septembre 2022 au mardi 6 septembre 2022 | Date de mise en ligne : 01/09/2022

Arrêté municipal n°2022-00286 : Portant prorogation de l’interdiction de la circulation des véhicules de toutes catégories sur le raidillon du chemin François Ferry, domaine public routier Métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, du 1er juillet 2022 au 31 décembre 2022 | Date de mise en ligne : 13/07/2022

Arrêté municipal n°2022-00299 : Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D’AZUR – SERVICE ASSAINISSEMENT, avenue des Caroubiers | Date de mise en ligne : 11/07/2022