Arrêtés municipaux

Arrêté municipal n°2023-00036 du 26 janvier 2023 Portant réglementation des festivités de la manifestation du Combat Naval Fleuri, organisée sur le domaine public routier métropolitain de la commune de Villefranche-sur-Mer, le lundi 13 février 2023 | Date de mise en ligne : 30/01/2023

Arrêté municipal n°2023-00035 du 26 janvier 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur l’avenue des Caroubiers, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à la PÉPINIÈRE SAINTE MARGUERITE, durant la période du 8 février 2023 au 8 août 2023 | Date de mise en ligne : 30/01/2023

Arrêté municipal n°2023-00016 du 16 janvier 2023 Interdisant la baignade, la pêche, les engins de plage et les engins non immatriculés au droit du littoral de la Rade de Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) afin de permettre une opération de nettoyage des fonds marins, durant la période du 16 janvier 2023 au 3 février 2023 | Date de mise en ligne : 16/01/2023

Arrêté municipal n°2023-00006 du 10 janvier 2023 Portant dérogation à titre exceptionnel à la réalisation de travaux de nuits afin de procéder à des opérations de sécurisation de parois rocheuses par pose de revêtement grillagé sur le réseau ferroviaire, de la commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à la SNCF RESEAU durant la période du 13 février 2023 au 9 mai 2023 | Date de mise en ligne : 16/01/2023

Arrêté municipal n°2023-00007 du 10 janvier 2023 Portant interdiction de circuler sur le raidillon du chemin François Ferry, domaine public routier Métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer | Date de mise en ligne : 16/01/2023

Arrêté municipal n°2023-00001 du 2 janvier 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circuler sur le boulevard Édouard VII, boulevard de Suède et chemin des Serres, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à METRE AU CARRE pour le 9 janvier 2023 | Date de mise en ligne : 04/01/2023

Arrêté municipal n°2022-00441 du 12 décembre 2022 Réglementant la circulation, le stationnement et portant dérogation exceptionnelle de circulation sur l’avenue Léopold II, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, accordé à ABTS, durant la période du 3 janvier 2023 au 28 février 2023 | Date de mise en ligne : 20/12/2022

Arrêté municipal n°2022-00442 du 12 décembre 2022 Portant dérogation exceptionnelle de circuler, sur le domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à Les Bétons Niçois afin de permettre le coulage d’une chape liquide au 15 avenue du Soleil d’Or, le 21 décembre 2022 | Date de mise en ligne : 20/12/2022

Arrêté municipal n°2022-00436 du 6 décembre 2022 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur l’avenue des Caroubiers, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à PAYSAGES ET JARDINS DE PROVENCE, durant la période du 12 décembre 2022 au 12 juin 2023 | Date de mise en ligne : 09/12/2022

Arrêté municipal n°2022-00417 du 28 novembre 2022 Réglementant temporairement la circulation de tous les véhicules sur le domaine public routier métropolitain, de la Commune de Villefranche-sur-Mer, le samedi 3 décembre 2022 à l’occasion des festivités de Noël | Date de mise en ligne : 01/12/2022

Arrêté municipal n°2022-00416 du 25 novembre 2022 Réglementant le stationnement et la circulation, sur l’avenue de la Barmassa, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à RIVIERA PROPERTY RENOVATION durant la période du 1er au 20 décembre 2022 | Date de mise en ligne : 30/11/2022

Arrêté municipal n°2022-00414 du 21 novembre 2022, Réglementant le stationnement et la circulation de tous les véhicules sur l’avenue Georges Clémenceau et place de la Paix, sur le domaine public routier métropolitain, de la commune de Villefranche-sur-Mer, à l’occasion de l’inauguration de l’espace France services le lundi 5 décembre 2022 | Date de mise en ligne : 28/11/2022

Arrêté municipal permanant n°2022-00411 du 16 novembre 2022 Instauration d’une interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage et d’une limitation de gabarit, sur le domaine public routier métropolitain, de la commune de Villefranche-sur-Mer | Date de mise en ligne : 18/11/2022

00412 du 16 novembre 2022 Réglementant la circulation des véhicules de toutes catégories et des piétons sur le boulevard de la Corne d’Or « M6007 », domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à MÉDIACO CÔTE D’AZUR afin de permettre le grutage de matériaux dans la nuit du 28 novembre 2022 de 21h30 au 29 novembre 2022 à 05 heures | Date de mise en ligne : 18/11/2022

Arrêté municipal n°2022-00407 réglementant la circulation de tous les véhicules et des piétons sur le boulevard Napoléon III « M6098 », domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à TESORINI SRL afin de permettre l’enlèvement de végétaux le 25 novembre 2022 | Date de mise en ligne : 17/11/2022

Arrêté municipal n°2022-00410 portant sur l’instauration d’une interdiction de circuler, en raison d’une limitation de hauteur, dans la contre allée longeant le square des chasseurs, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche | Date de mise en ligne : 17/11/2022

Arrêté municipal n°2022-00409 portant sur la fermeture exceptionnelle du cimetière de Villefranche | Date de mise en ligne : 15/11/2022

Arrêté municipal n°2022-00403 du 8 novembre 2022 Réglementant le stationnement, la circulation de tous les véhicules et des piétons sur le boulevard de la Corne d’Or « M6007 », domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à ALPES AZUR LEVAGE afin de permettre le grutage de matériaux le 21 novembre 2022| Date de mise en ligne : 15/11/2022

Arrêté municipal permanent n°2022-00401 du 7 novembre 2022 Règlementant les aires de livraisons partagées et la zone bleue de la Place de la Paix et de l’avenue Maréchal Foch, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer | Date de mise en ligne : 10/11/2022

Arrêté municipal n°2022-00400 du 7 novembre 2022 Réglementant la circulation et le stationnement et portant dérogation exceptionnelle de circuler sur l’avenue Sadi Carnot, Place Charles II d’Anjou, place de la Paix, avenue Georges Clémenceau,
chemin de la Fouan, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à SPADA CONSTRUCTION durant 2 nuits de 20 heures à 06 heures, du 14 novembre 2022 au 16 novembre 2022 | Date de mise en ligne : 10/11/2022

Arrêté municipal n°2022-00390 du 31 octobre 2022 Interdisant la baignade, la pêche, les engins de plage et les engins non immatriculés au droit du littoral de la commune de Villefranche-sur-Mer afin de permettre une opération de nettoyage des plages et fonds marins, le dimanche 6 novembre 2022 | Date de mise en ligne : 04/11/2022

Arrêté municipal n°2022-00389 du 26 octobre 2022 Portant réglementation temporaire à la circulation et dérogation exceptionnelle de circulation av des caroubiers, chemin saint Michel, domaine public routier métropolitain, sur la commune de villefranche-sur-mer durant la période du 9 nov22 au 31mars 23 | Date de mise en ligne : 31/10/2022

Arrêté municipal n°2022-00388 du 25 octobre 2022 Portant réglementation à la circulation et le stationnement et dérogation exceptionnelle de circuler carrefour de l’octroi/ libération, général de Gaulle et Av de Verdun sur la commune de villefranche-sur-mer du 2 au 8 novembre 2022 | Date de mise en ligne : 31/10/2022

Arrêté municipal n°2022-00385 du 19 octobre 2022 Interdisant la baignade, la pêche, les engins de plage et les engins non immatriculés au droit du littoral de la commune de Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) afin de pennettre une opération de nettoyage des plages et fonds matins,
le dimanche 6 novembre 2022 | Date de mise en ligne : 24/10/2022

Arrêté municipal n°2022-00375 Portant réglementation de deux zones de sécurité maritime dans la bande des 300 mètres bordant le littoral de la Rade de Villefranche-sur-Mer, délivré à l’association BEAULIEU ENDURANCE à l’occasion de l’épreuve sportive SWIMRUN COTE D’AZUR le dimanche 23 octobre 2022 | Date de mise en ligne : 17/10/2022

Arrêté municipal n°2022-00374 Portant réglementation de la circulation des véhicules de toutes catégories et des piétons, sur le domaine public routier Métropolitain de la Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à l’association BEAULIEU ENDURANCE à l’occasion de l’épreuve sportive SWIMRUN COTE D’AZUR le dimanche 23 octobre 2022 | Date de mise en ligne : 17/10/2022

Arrêté municipal n°2022-00376 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA – DIRECTION TERRITORIALE COLLINES ET LITTORAL EST POLE GDP – EST LITTORAL, avenue de la Barmassa | Date de mise en ligne : 14/10/2022

Arrêté municipal n°2022-00372 Portant autorisation de travaux et réglementation temporaire du stationnement, de la circulation des véhicules et des piétons sur l’ensemble des voies de la commune de Villefranche-sur-Mer, pour permettre la réalisation des travaux de pose, dépose et d’entretien des illuminations de Noël par l’entreprise LUMAZUR | Date de mise en ligne : 12/10/2022

Arrêté municipal n°2022-00364 du 5 octobre 2022 Réglementant la circulation des véhicules de toutes catégories et des piétons sur le boulevard de la Corne d’Or « M6007 », domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à MÉDIACO CÔTE D’AZUR afin de permettre le grutage de matériaux durant la soirée du 24 octobre 2022 de 21h30 au 25 octobre 2022 à 05 heures | Date de mise en ligne : 11/10/2022

Arrêté municipal n°2022-00363 du 5 octobre 2022 Réglementant la circulation, le stationnement et portant dérogation exceptionnelle de circuler sur le boulevard Édouard VII et l’avenue Léopold II, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à MÉDIACO CÔTE D’AZUR afin de permettre le démontage d’une grue au n°855 avenue Léopold II, durant la période du 3 au 4 novembre 2022 | Date de mise en ligne : 11/10/2022

Arrêté municipal n°2022-0036 l du 4 octobre 2022 Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules de toutes catégories et des piétons sur l’avenue Raquel Meller, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à FOSELEV CÔTE D’AZUR afin de permettre le grutage d’arbres le lundi 17 octobre 2022 | Date de mise en ligne : 07/10/2022

Arrêté municipal n°2022-00362 du 4 octobre 2022 portant dérogation exceptionnelle de circuler sur le boulevard Édouard VII, boulevard de Suède et chemin des Serres, domaine public routier métropolitain,« voie en limite de commune Beaulieu/Mer-Villefranche/Mer», délivré à METRE AU CARRE durant la période du 10 au 13 octobre 2022 | Date de mise en ligne : 07/10/2022

L’arrêté municipal n°2022-00342 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour l’entreprise DECAP06 place de la République en face du numéro 9 | Date de mise en ligne : 04/10/2022

L’arrêté municipal n°2022-00357 portant réglementation de la circulation et du stationnement – Direction Territoriale Collines et Littoral Est – Est Littoral, Chemin des Cystes | Date de mise en ligne : 30/09/2022

L’arrêté municipal n°2022-00356 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour NASA, Avenue du Maréchal Foch | Date de mise en ligne : 30/09/2022

L’arrêté municipal n°2022-00355 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d’Azur – Service Eau, Rue du Poilu, Rue de l’Eglise | Date de mise en ligne : 30/09/2022

L’arrêté municipal n°2022-00354 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d’Azur – Service Eau, Allée Saint-Estève | Date de mise en ligne : 30/09/2022

L’arrêté municipal n°2022-00353 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d’Azur – Service Eau, Avenue Bella Vista | Date de mise en ligne : 30/09/2022

l’arrêté municipal n°2022-00358 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d’Azur – Service Eau, Avenue des Caroubiers | Date de mise en ligne : 30/09/2022

ARRETÉ MUNICIPAL N°2022-00347
RELATIF A LA REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU | Date de mise en ligne : 27/09/2022

ARRETÉ MUNICIPAL N°2022-00346
RELATIF A LA REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, CHEMIN DE SOPHIE | Date de mise en ligne : 27/09/2022

ARRETÉ PRÉFECTORAL
RELATIF A LA SITUATION DE SÉCHERESSE DANS LE DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES | Date de mise en ligne : 20/09/2022

ARRETE METROPOLITAIN PORTANT réglementation de la circulation et du stationnement, sur la promenade des marinières, pour les entreprises MEDIACO, CAREBA T &LIONEL OLIVEIRA et LPTP mandatées par la SARL DELIBO | Date de mise en ligne : 19/09/2022

ARRETE METROPOLITAIN PORTANT MISE A JOUR N°4 DU PLAN LOCAL D’URBANISME METROPOLITAIN DE LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR | Date de mise en ligne : 14/09/2022

l’arrêté municipal n°2022-00333 du 2 septembre 2022 Réglementant la circulation des véhicules de toutes catégories et des piétons, sur le chemin du Lazaret, voie du domaine portuaire de VILLEFRANCHE-DARSE, délivré à SAM PIOVANO LEVAGE afin d’effectuer un grutage d’un conteneur sis 284 chemin du Lazaret, le 12 septembre 2022. En cas de contrôle de police, tout conducteur doit être en mesure de présenter le présent arrêté. Aussi, chaque camion circulant sur la commune devra être à jour du contrôle technique | Date de mise en ligne : 07/09/2022

l’Arrêté municipal n°2022-00334 du 2 septembre 2022 Réglementant la circulation, le stationnement et portant dérogation exceptionnelle de circuler sur le domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à XXLevage le 15 septembre 2022 afin de permettre la mise en place de vitrages sis 2 avenue des Œillets, villa Altaïr. En cas de contrôle de police, tout conducteur doit être en mesure de présenter le présent arrêté. Aussi, chaque camion circulant sur la commune devra être à jour du contrôle technique. | Date de mise en ligne : 07/09/2022

l’Arrêté municipal n°2022-00323 du 30 août 2022 Réglementant la circulation et le stationnement et portant dérogation exceptionnelle de circuler sur l’avenue Sadi Carnot, Place Charles II d’Anjou, place de la Paix, avenue Georges Clémenceau, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à VEIGA MARQUES SAM, du lundi 5 septembre 2022 au mardi 6 septembre 2022 | Date de mise en ligne : 01/09/2022

Arrêté municipal n°2022-00286 : Portant prorogation de l’interdiction de la circulation des véhicules de toutes catégories sur le raidillon du chemin François Ferry, domaine public routier Métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, du 1er juillet 2022 au 31 décembre 2022 | Date de mise en ligne : 13/07/2022

Arrêté municipal n°2022-00299 : Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D’AZUR – SERVICE ASSAINISSEMENT, avenue des Caroubiers | Date de mise en ligne : 11/07/2022