• Arrêté municipal N° 2024-00304 du 5 septembre, portant dérogation à titre exceptionnel à la réalisation de travaux bruyants délivré à SYSTRA mandatée par SNCF Réseau, dans le cadre des travaux de renouvellement des installations caténaires de la ligne 930 000 de Nice à Menton, durant la période du 15 septembre 2024 au 10 janvier 2025. | Date de mise en ligne : 10/09/2024

• Arrêté municipal N° 2024-00299, portant DEROGATION TONNAGE TRAVAUX SNCF COLAS RAIL. | Date de mise en ligne : 23/08/2024

• Arrêté municipal N°2024-00298 portant DEROGATION TONNAGE TRAVAUX SNCF TRIVERIO CONSTRUCTION.| Date de mise en ligne : 23/08/2024

• Arrêté municipal n°2024-295 du 13/08/2024, portant autorisation d’un débit de boissons temporaire dans une enceinte sportive en application de l’article L.3335-4 (alinéa3) du code de la santé publique. | Date de mise en ligne : 16/08/2024

• Arrêté municipal n°2024 00268 du 29 juillet, Portant dérogation à titre exceptionnel à la réalisation de travaux bruyants dans le cadre des travaux de mise en accessibilité et d’amélioration du confort des usagers en gare de Villefranche-sur-Mer, délivré à la SNCF GARES & CONNEXIONS durant la période du 19 août 2024 au 30 avril 2025 | Date de mise en ligne : 01/08/2024

• Arrêté municipal n°2014-453, règlementant l’emploi du feu en vue de prévenir les incendies de forêt dans le département des Alpes-Martimes | Date de mise en ligne : 25/07/2024

• Arrêté municipal n°2024-00253, portant règlementation temporaire de la baignade et des activités nautiques, des engins de plages et embarcations non immatriculées lors des spectacles pyrotechniques dans la rade de Villefranche-sur-Mer | Date de mise en ligne : 19/07/2024

• Arrêté municipal n°2024-00254, autorisation de tir de feu d’artifice en rade de Villefranche-sur-Mer | Date de mise en ligne : 19/07/2024

• Arrêté municipal n°2024-00258, règlementant la circulation et instauration d’une interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage à 3T5 sur le Chemin de la Jeunesse, domaine public routier métropolitain, dans l’agglomération de la commune de Villefranche-sur-Mer | Date de mise en ligne : 19/07/2024

• Arrêté municipal n°212, portant règlementation temporaire de la baignade et des activités nautiques, des engins de plages et embarcations non immatriculés lors des spectacles pyrotechniques dans la rade de Villefranche-sur-Mer. CONSIDERANT que les artifices utilisés lors des spectacles pyrotechniques peuvent lors de leur chute générer des risques pour les baigneurs, plongeurs, utilisateurs d’engins de plage et les embarcations à proximité du pas de tir | Date de mise en ligne : 12/07/2024

• Arrêté municipal n°211, autorisation de tir de feu d’artifice en rade de Villefranche-sur-Mer, considérant la demande présentée par la Société EFC EVENEMENT, représentée par Monsieur HARFI Eric, sollicitant l’autorisation de procéder à un tir de feu d’artifice, le samedi 13 juillet 2024, à partir d’une barge ancrée dans la rade ( latitude 43°42’12’71 »Nord, longitude 7°18’55.80 »Est). | Date de mise en ligne : 12/07/2024

• Arrêté municipal municipal temporaire n°2024-00249 du 5 juillet 2024 Réglementant le stationnement et la circulation de tous les véhicules, sur le domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, à l’occasion de la 111ème édition du Tour de France le dimanche 21 juillet 2024 | Date de mise en ligne : 10/07/2024

• Arrêté municipal municipal temporaire n°2024-00236 du 25 juin 2024 Réglementant la circulation des véhicules de toutes catégories et des piétons, sur le domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, à l’occasion de la manifestation Independence Day le 4 juillet 2024 | Date de mise en ligne : 01/07/2024

• Arrêté municipal municipal temporaire n°2024-00230 du 24 juin 2024 Réglementant le stationnement et portant création de deux emplacements réservés au parcage des véhicules de Police sur le parking des Marinières sur la commune de Villefranche-sur-Mer | Date de mise en ligne : 14/06/2024

• Arrêté municipal municipal temporaire n°2024-00231 du 24 juin 2024 Réglementant le stationnement et portant création de deux emplacements réservés au parcage des véhicules de Police sur le parking des Marinières sur la commune de Villefranche-sur-Mer | Date de mise en ligne : 14/06/2024

• Arrêté municipal municipal n°2024-00222 du 14 juin 2024 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur l’avenue Général Leclerc, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivrée à la « Société ELITE BAT » durant la journée du 24 juin de 8 heures à 15 heures | Date de mise en ligne : 18/06/2024

• Arrêté municipal municipal n°2024-00214 du 14 juin 2024 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur la route stratégique du Mont Leuze et chemin du Mont Leuze, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à la Société TACAVL durant la période du 17 juin au 31 décembre 2024 | Date de mise en ligne : 18/06/2024

• Arrêté municipal municipal n°2024-00213 du 13 juin 2024 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur la route stratégique du Mont Leuze et chemin du Mont Leuze, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à la Société des Autocars Martin durant la période du 9 juillet au 10 juillet 2024 | Date de mise en ligne : 14/06/2024

• Arrêté municipal municipal n°2024-00205 du 4 juin 2024 Règlementant la baignade, la pêche, les engins de plage et les engins non immatriculés, dans la bande du littoral des 300 mètres de la Rade de Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) à l’occasion de la manifestation nautique du relais de la flamme olympique le mardi 18 juin 2024 | Date de mise en ligne : 06/06/2024

• Arrêté municipal n°2024-00204 du 4 juin 2024 Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de l’événement du relais de la flamme olympique, sur le domaine public routier métropolitain de la commune de Villefranche-sur-Mer, le mardi 18 juin 2024 | Date de mise en ligne : 06/06/2024

• Arrêté municipal n°2024-00202 du 4 juin 2024 Portant règlement de police, de sécurité et d’exploitation des plages concédées, fixant la période et les heures de surveillance des plages et du plan d’eau, de la Commune
  de Villefranche-sur-Mer, durant la période du 18 juin 2024 au 8 septembre 2024 | Date de mise en ligne : 04/06/2024

• Arrêté municipal n°2024-00189 du 30 mai 2024 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur la route stratégique du Mont Leuze et chemin du Mont Leuze, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à RTS MONACO durant la période du 12 juin 2024 au 12décembre 2024 | Date de mise en ligne : 04/06/2024

• Arrêté municipal n°2024-00182 du 27 mai 2024 Portant dérogation exceptionnelle de circuler sur le boulevard Edouard VII, rond-point avenue Léopold II et boulevard de Suède, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à AZURBAT le lundi 3 juin 2024 | Date de mise en ligne : 31/05/2024

• Arrêté municipal n°2024-00183 du 27 mai 2024 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur la route stratégique du Mont Leuze et chemin du Mont Leuze, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à la Société des Autocars Martin durant la période du 15 au 16 juin 2024 | Date de mise en ligne : 31/05/2024

• Arrêté municipal n°2024-00167 du 15 mai 2024 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur la rue des Galères et l’avenue Riant Séjour, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à « SARL BELLONZI CAE » durant la période du 27 au 30 mai 2024 | Date de mise en ligne : 17/05/2024

• Arrêté municipal n°2024-00166 du 14 mai 2024 Réglementant temporairement la circulation et le stationnement, sur le domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à l’association COSEDEV durant la période du 17 mai 2024 au 15 septembre 2024 | Date de mise en ligne : 17/05/2024

• l’Arrêté municipal métropolitain n°2024-01 – MET SERVICE EST LITTORAL/EZE/VSM du 26 avril 2024 Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur l’avenue de la Condamine qui sera fermée à la circulation et le stationnement sera interdit dans les deux sens de circulation lors du passage de la course, sur la portion comprise entre le carrefour Condamine Olivula et L’hôtel Eze HERMITAGE. Le samedi 4 mai 2024 de 13 heures à 21 heures | Date de mise en ligne : 29/04/2024

• l’Arrêté municipal n°2024-00145 du 23 avril 2024 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur l’avenue Général Leclerc, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à « SARL TRIMARCO CONSTRUCTION » durant la période du 29 avril 2024 au 31 juillet 2024| Date de mise en ligne : 25/04/2024

• l’Arrêté municipal n°2024-00125 du 11 avril 2024 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur la rue des Galères et l’avenue Riant Séjour, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à « BETON VICAT » durant la période du 25 avril au 30 avril 2024| Date de mise en ligne : 16/04/2024

• l’Arrêté municipal n°2024-00115 du 8 avril 2024 Règlementant le stationnement et portant création d’une zone arrêt minute sur l’avenue Général de Gaulle, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer| Date de mise en ligne : 10/04/2024

• l’Arrêté municipal n°2024-00075 du 26 février 2024 Réglementant le stationnement et la circulation de tous les véhicules, sur le domaine public routier métropolitain de la Commune de Villefranche-sur-Mer, à l’occasion de la 82ème édition de la course cycliste professionnelle PARIS NICE, le dimanche 10 mars 2024| Date de mise en ligne : 29/02/2024

• l’Arrêté municipal n°2024-00064 du 12 février 2024 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur la rue des Galères et l’avenue Riant Séjour, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à « LES BÉTONS NIÇOIS » ‘uniquement les mercredis’ durant la période du 21 février 2024 au 27 mars 2024| Date de mise en ligne : 19/01/2024

• l’Arrêté municipal n°2024-00056 du 24 janvier 2024 Réglementant le stationnement et la circulation des véhicules de toutes catégories, sur le domaine public routier métropolitain de la Commune de Villefranche-sur-Mer, à l’occasion de la course cycliste Le Tour des Alpes-Maritimes & Fête du vélo le dimanche 18 février 2024| Date de mise en ligne : 26/01/2024

• l’Arrêté municipal n°2024-00032 du 22 janvier 2024 Portant réglementation des festivités de la manifestation du Combat Naval Fleuri, organisée sur le domaine public routier métropolitain de la commune de Villefranche-sur-Mer, le lundi 19 Février 2024| Date de mise en ligne : 23/01/2024

• l’Arrêté municipal n°2024-00031 du 22 janvier 2024 Portant dérogation exceptionnelle de circulation Col de Villefranche, avenue Général Leclerc et allée des Marguerites, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à AZUR TRAVAUX durant la période du 14 au 28 Février 2024| Date de mise en ligne : 23/01/2024

• l’Arrêté municipal n°2024-00017 du 9 janvier 2024 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur la route stratégique du Mont Leuze et chemin du Mont Leuze, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à FLASH AZUR VOYAGES durant la période du 23 janvier 2024 au 31 décembre 2024| Date de mise en ligne : 15/01/2024

• l’Arrêté municipal n°2024-00016 du 9 janvier 2024 Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules de toutes catégories et des piétons et portant interdiction temporaire de stationnement, sur le chemin du Lazaret, voie du domaine portuaire de VILLEFRANCHE-DARSE, délivré à BOVIS COTE D’AZUR, afin d’effectuer le grutage sis 181 chemin du Lazaret, le vendredi 19 janvier 2024| Date de mise en ligne : 15/01/2024

• l’arrêté N°2023-00469 délivré pour l’année 2024 à SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR, concernant entretien de la cuve d’assainissement situé place Legentilhomme entrée plage Marinières| Date de mise en ligne : 28/12/2023

• l’Arrêté municipal n°2023-00470 concernant un dérogation de tonnage sur l’année 2024 délivré à la société BRENNTAG pour entretien assainissement cuve place Legentilhomme, entrée plage Marinières| Date de mise en ligne : 28/12/2023

• l’Arrêté municipal n°2023-00468 concernant un grutage au sis chemin du lazaret le lundi 8 janvier | Date de mise en ligne : 28/12/2023

• l’Arrêté municipal n°2023-00458 du 14 décembre 2023 Réglementant temporairement l’utilisation et la consommation de narguilé (chicha) en certains lieux de la Commune de Villefranche-sur-Mer pour l’année 2024 | Date de mise en ligne : 18/12/2023

• l’Arrêté municipal n°2023-00457 du 14 décembre 2023 Réglementant la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique et les lieux accessibles au public, de la Commune de Villefranche-sur-Mer pour l’année 2024 | Date de mise en ligne : 18/12/2023

• l’Arrêté municipal n°2023-00454 du 8 décembre 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur la rue des Galères et l’avenue Riant Séjour, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à « LES BÉTONS NIÇOIS » durant la période du 20 décembre 2023 au 31 janvier 2024 (uniquement les mercredis de 08 heures à 17 heures) | Date de mise en ligne : 12/12/2023

• l’Arrêté municipal n°2023-00453 du 5 décembre 2023 Réglementant la circulation des véhicules de toutes catégories et des piétons, sur le domaine public routier Métropolitain de la Commune de Villefranche-sur-Mer, à l’occasion de la 19ème course pédestre Mounta Cala suivie du traditionnel Bain de Noël, le dimanche 17 décembre 2023 | Date de mise en ligne : 12/12/2023

• l’Arrêté municipal n°2023-00435 du 16 novembre 2023 Réglementant la circulation et le stationnement, sur le boulevard Édouard VII, avenue Léopold II et boulevard de Suède, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, le dimanche 26 novembre 2023 à l’occasion de la course pédestre sur route « LA BOUCLE BERLUGANE » | Date de mise en ligne : 21/11/2023

• l’Arrêté municipal n°2023-00434 du 16 novembre 2023 Réglementant temporairement la circulation de tous les véhicules, sur le domaine public routier métropolitain, de la Commune de Villefranche-sur-Mer, le samedi 2 décembre 2023 à l’occasion des festivités de Noël | Date de mise en ligne : 21/11/2023

• l’Arrêté municipal n°2023-00413 du 30 octobre 2023 I Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur l’avenue des Caroubiers, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à SAS T-A-GILLES durant la période du 6 novembre 2023 au 8 novembre 2023 | Date de mise en ligne : 6/11/2023

• l’Arrêté municipal n°2023-00401 du 12 octobre 2023 I Réglementant deux zones de sécurité maritime dans la bande des 300 mètres bordant le littoral de la Rade de Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) et autorisant le passage de la course 7ème Edition du SWIMRUN CÔTE D’AZUR, sur le domaine public routier métropolitain commune de Villefranche-sur-Mer, le dimanche 22 octobre 2023 | Date de mise en ligne : 17/10/2023

• l’Arrêté municipal temporaire n°2023-00357 du 18 septembre 2023 Interdisant la baignade, la pêche, les engins de plage et les engins non immatriculés au droit du littoral de la commune de Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) afin de permettre une opération de nettoyage des plages et fonds marins, le samedi 14 octobre 2023 | Date de mise en ligne : 02/10/2023

• l’Arrêté municipal temporaire n°2023-00377 du 26 septembre 2023 Portant dérogation à titre exceptionnel de circuler, sur le domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à BRENNTAG S.A durant la période du 2 octobre 2023 au 31 décembre 2023 | Date de mise en ligne : 02/10/2023

• l’Arrêté municipal temporaire n°2023-00371 du 22 septembre 2023 Interdisant la circulation des véhicules de toutes catégories et des piétons rue du poilu prolongée entre les escaliers Maïcon et le chemin de la Fouan à Villefranche-sur-Mer, suite à un éboulement | Date de mise en ligne : 22/09/2023

• l’Arrêté municipal n°2023-00360 du 21 septembre 2023 Portant dérogation à titre exceptionnel de circuler, sur le domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR durant la période du 25 septembre 2023 au 31 décembre 2023 | Date de mise en ligne : 22/09/2023

• l’Arrêté municipal n°2023-00362 du 21 septembre 2023 Portant réglementation d’un emplacement réservé aux véhicules à mobilité électrique sur le boulevard de la Corne d’Or « lieu-dit Le point de vue », domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer| Date de mise en ligne : 22/09/2023

• l’Arrêté municipal temporaire n°2023-00359 du 14 septembre 2023 Portant autorisation pour une réservation de place de stationnement en fond de plage du parking des Marinières pour la manifestation SPORTS DAY sur la commune de Villefranche-sur-Mer| Date de mise en ligne : 19/09/2023

• l’Arrêté municipal n°2023-00349 du 13 septembre 2023 Réglementant la circulation des véhicules de toutes catégories sur l’avenue Général de Gaulle domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, lors de l’inauguration du Gymnase Les Glacis le samedi 16 Septembre2023 | Date de mise en ligne : 15/09/2023

• l’Arrêté municipal n°2023-00318 du 21 août 2023 abrogeant l’arrêté municipal n°2023-00235 du 8 juin 2023 | Date de mise en ligne : 25/08/2023

• l’Arrêté municipal n°2023-00317 du 18 août 2023 Réglementant une zone de sécurité maritime dans la bande des 300 mètres bordant le littoral de la Rade de Villefranche et autorisant le passage de la course « 22ème Palmathlon Cohésion Michel MEGE » sur le domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, le vendredi 22 septembre 2023 | Date de mise en ligne : 24/08/2023

• l’Arrêté municipal n°2023-00294 du 19 juillet 2023 Réglementant la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique et les lieux accessibles au public, de la Commune de Villefranche-sur-Merr | Date de mise en ligne : 24/07/2023

• l’Arrêté municipal n°2023-00288 du 12 juillet 2023 Réglementant une zone de stationnement sur l’avenue Georges Clémenceau, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, réservée aux véhicules affectés au nettoyage du local des poubelles et à la collecte des ordures ménagères de la Métropole Nice Côte d’Azur | Date de mise en ligne :19/07/2023

• l’Arrêté municipal n°2023-00284 du 11 juillet 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circuler sur le boulevard Édouard VII, rond-point de l’avenue Léopold II, boulevard de Suède et chemin des Serres, domaine public routier métropolitain, Commune de VILLEFRANCHE-SUR-MER, délivré à FOSELEV CÔTE D’AZUR au droit des travaux de grutage d’un foreuse au 8 boulevard de Suède, le 31 juillet 2023 | Date de mise en ligne :19/07/2023

• Arrêté municipal n°2023-00277 du 4 juillet 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur l’avenue des Caroubiers, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à OGéo durant la période du 12 au 13 juillet 2023. En cas de contrôle de police, tout conducteur doit être en mesure de présenter le présent arrêté | Date de mise en ligne : 07/07/2023

• Arrêté municipal n°2023-00267 du 26 juin 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circuler sur le boulevard Edouard VII, rond-point de l’avenue Léopold II, boulevard de Suède et chemin des Serres, domaine public routier métropolitain, Commune de VILLEFRANCHE-SUR-MER, délivré à MONTE CARLO CONSTRUCTION le 11 juillet 2023 | Date de mise en ligne : 03/07/2023

• Arrêté municipal n°2023-00266 du 26 juin 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur la route stratégique du Mont Leuze et chemin du Mont Leuze, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à la Société des Autocars Martin « S.A.M » durant la période du 3 au 4 juillet 2023 | Date de mise en ligne : 03/07/2023

• Arrêté municipal n°2023-00261 du 22 juin 2023 Réglementant la circulation des véhicules de toutes catégories et des piétons, sur le domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, à l’occasion de la manifestation Independence Day le 4 juillet 2023 | Date de mise en ligne : 27/06/2023

• Arrêté municipal n°2023-00259 du 21 juin 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circuler sur l’avenue des Caroubiers, avenue Bella Vista, Léopold II et boulevard de Suède, domaine public routier métropolitain, Commune de VILLEFRANCHE-SUR-MER, délivré à FOSELEV CÔTE D’AZUR au droit des travaux de grutage d’un foreuse au 8 boulevard de Suède, le 23 juin 2023 | Date de mise en ligne : 26/06/2023

• Arrêté municipal n°2023-00256 du 20 juin 2023 Réglementant temporairement la circulation et le stationnement, sur le domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à l’association COSEDEV durant la période du 21 juin 2023 au 20 septembre 2023 | Date de mise en ligne : 21/06/2023

• Arrêté municipal n°2023-00244 du 16 juin 2023 Réglementant temporairement l’utilisation et la consommation de narguilé (chicha) en certains lieux de la Commune de Villefranche-sur-Mer pour l’année 2023 | Date de mise en ligne : 20/06/2023

• Arrêté municipal n°2023-00243 du 14 juin 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circuler sur l’avenue des Caroubiers, avenue Bella Vista, Léopold II et boulevard de Suède, domaine public routier métropolitain, Commune de VILLEFRANCHE-SUR-MER, délivré à FOSELEV CÔTE D’AZUR au droit des travaux de grutage d’un pylône sis 8 boulevard de Suède, le 22 juin 2023 | Date de mise en ligne : 19/06/2023

• Arrêté municipal n°2023-00239 du 9 juin 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circuler sur l’avenue Sadi Carnot, place Charles II d’Anjou, place de la Paix, avenue Georges Clémenceau, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à ALPES AZUR LEVAGE du 19 au 20 juin 2023 | Date de mise en ligne : 14/06/2023

• Arrêté municipal n°2023-00235 du 8 juin 2023 Portant règlement de police, de sécurité et d’exploitation des plages concédées, fixant la période et les heures de surveillance des plages et du plan d’eau, de la Commune de Villefranche-sur-Mer, durant la période allant du 17 juin 2023 au 17 septembre 2023 | Date de mise en ligne : 13/06/2023

• Arrêté municipal n°n°2023-00233 du 8 juin 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circuler sur l’avenue Léopold II et boulevard de Suède, domaine public routier métropolitain, Commune de VILLEFRANCHE-SUR-MER, délivré à FOSELEV CÔTE D’AZUR durant la période du 19 au 22 juin 2023 | Date de mise en ligne : 13/06/2023

• Arrêté municipal n°n°2023-00232 du 7 juin 2023 Réglementant la circulation des véhicules de toutes catégories et des piétons et portant dérogation à titre exceptionnel de circuler, sur le domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, à l’occasion d’un tournage de film intitulé FIGHTER le mardi 13 juin 2023 | Date de mise en ligne : 09/06/2023

• Arrêté municipal n°n°2023-00199 du 23 mai 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur l’avenue Léopold II, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, accordée à LAFARGE BETONS, durant la période du 30 mai 2023 au 8 juin 2023 | Date de mise en ligne : 26/05/2023

• Arrêté municipal n°2023-00183 du 16 mai 2023. Portant dérogation à titre exceptionnel de circuler, sur le domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à NGE FONDATIONS durant la période du 22 mai 2023 au 9 juin 2023 | Date de mise en ligne : 22/05/2023

• Arrêté municipal n°2023-00176 du 12 mai 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circuler sur le boulevard Édouard VII, rond-point de l’avenue Léopold Il, boulevard de Suède et chemin des Serres, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à la SARL METRE AU CARRE durant la période du 15 mai 2023 au 31 mai 2023 | Date de mise en ligne : 17/05/2023

• Arrêté municipal n°2023-00174 du 10 mai 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur la route stratégique du Mont Leuze et chemin du Mont Leuze, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à RTS MONACO, durant la période du 1er juin 2023 au 1er novembre 2023 | Date de mise en ligne : 15/05/2023

• Arrêté municipal n°2023-00167 du 3 mai 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur l’avenue des Caroubiers, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à GROUPE SCLAVO, durant la période du 15 mai 2023 au 30 juin 2023 | Date de mise en ligne : 05/05/2023

• Arrêté municipal n°2023-00161 du 27 avril 2023 Réglementant la circulation de tous les véhicules et portant dérogation exceptionnelle de circulation sur l’avenue Léopold II, domaine public routier métropolitain, commune Villefranche-sur-Mer, délivré à GARELLI SAS, le jeudi 4 mai 2023 | Date de mise en ligne : 03/05/2023

• Arrêté municipal n°2023-00158 du 25 avril 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur l’avenue des Caroubiers, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à BERMONT & FILS, durant la période du 9 mai 2023 au 30 septembre 2023 | Date de mise en ligne : 28/04/2023

• Arrêté municipal n°2023-00154 du 20 avril 2023 Réglementant la circulation et le stationnement sur domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer et portant dérogation à titre exceptionnel à la réalisation de travaux de nuit afin de procéder au démontage d’une grue de chantier située 149 chemin de la Fouan, villa Soleia, délivré à SPADA CONSTRUCTION durant deux nuits du 15 au 17 mai 2023 | Date de mise en ligne : 26/04/2023

• Arrêté municipal n°2023-00157 du 21 avril 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circuler sur le boulevard Édouard VII, rond-point de l’avenue Léopold II et le boulevard de Suède, domaine public routier métropolitain, Commune de VILLEFRANCHE-SUR-MER, délivré à AZURBAT le 2 mai 2023 | Date de mise en ligne : 25/04/2023

• Arrêté municipal n°2023-00140 du 12 avril 2023 Réglementant la circulation et le stationnement sur l’avenue Albert 1er « M6098 » et l’avenue Célestin Montolivo, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à IMPERIAL LEVAGE | Date de mise en ligne : 17/04/2023

• Arrêté municipal n°2023-00142 du 12 avril 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circuler sur l’avenue Léopold II, boulevard de Suède et chemin des Serres, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à SPADA CONSTRUCTION durant la période du 17 avril 2023 au 12 mai 2023 | Date de mise en ligne : 17/04/2023

• Arrêté municipal n°2023-0092 du 12 avril 2023 Portant sur les périodes de stationnement payant et les tarifs parking des Marinières | Date de mise en ligne : 12/04/2023

• Arrêté municipal n°2023-00139 du 12 avril 2023 Portant actualisation des tarifs des droits de stationnement Parking Wilson | Date de mise en ligne : 12/04/2023

• Arrêté municipal n°2023-00120 du 4 avril 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circulation aux véhicules de transports scolaires, sur le domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à la Métropole Nice Côte d’Azur durant la période scolaire | Date de mise en ligne : 07/04/2023

• Arrêté municipal n°2023-00123 du 4 avril 2023 Réglementant la circulation sur l’avenue Léopold II, domaine public routier Métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à BOTANICA au droit des travaux d’élagage durant la période du 22 mai 2023 au 26 mai 2023 | Date de mise en ligne : 07/04/2023

• Arrêté municipal n°2023-00122 du 4 avril 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur l’avenue des Caroubiers, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à la BERMONT & FILS, durant la période du 11 avril 2023 au 30 septembre 2023 | Date de mise en ligne : 07/04/2023

• Arrêté municipal n°2023-00121 du 4 avril 2023 Interdisant la baignade, la pêche, les engins de plage et les engins non immatriculés au droit du littoral de la commune de Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) du 10 avril 2023 au 5 mai 2023 | Date de mise en ligne : 07/04/2023

• Arrêté municipal n°2023-00106 du 30 mars 2023 Réglementant les conditions d’occupation du domaine public consenties à la Métropole Nice Côte d’Azur pour la mise en place d’un point d’arrêt réservé aux véhicules de transport scolaire | Date de mise en ligne : 04/04/2023

• Arrêté municipal n°2023-00105 du 30 mars 2023 Réglementant la circulation et le stationnement sur le boulevard Napoléon « M6098 », domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à ALFA BATIMENT SARL durant la période du 11 au 21 avril 2023 | Date de mise en ligne : 04/04/2023

• Arrêté municipal n°2023-00104 du 30 mars 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur l’avenue des Caroubiers, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à DA MOTA CONSTRUCTIONS, durant la période du 3 avril 2023 au 30 septembre 2023. En cas de contrôle de police, tout conducteur doit être en mesure de présenter le présent arrêté. Chaque camion circulant sur la commune devra être à jour du contrôle technique
  | Date de mise en ligne : 03/04/2023

• Arrêté municipal n°2023-00096 du 24 mars 2023Réglementant temporairement la circulation et portant dérogation exceptionnelle de circulation sur l’avenue des Caroubiers et le chemin Saint Michel, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré JOSÉ DA COSTA & FILS, durant la période du 1er avril 2023 au 31 juillet 2023 | Date de mise en ligne : 30/03/2023

• Arrêté municipal n°2023-00098 du 24 mars 2023 Portant autorisation pour une interdiction de stationnement pour tous les véhicules et deux roues sur le fond de plage du parking des Marinières pour la manifestation TOURNAGE « TOUT POUR AGNES » | Date de mise en ligne : 28/03/2023

• Arrêté municipal n°2023-00097 du 24 mars 2023 Portant autorisation pour une interdiction de stationnement pour tous les véhicules et deux roues sur le fond de plage du parking des Marinières pour la manifestation VIDE GRENIER | Date de mise en ligne : 28/03/2023

• Arrêté municipal n°2023-00094 du 23 mars 2023 Réglementant la circulation des véhicules de toutes catégories et des piétons, sur le domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, du 3 avril 2023 au 5 avril 2023 à l’occasion d’un tournage intitulé LA DAME DE CŒUR « Tout pour Agnès » | Date de mise en ligne : 24/03/2023

• Arrêté municipal n°2023-00088 du 20 mars 2023 Portant dérogation à titre exceptionnel à la réalisation de travaux de nuits afin de procéder à des opérations de sécurisation de parois rocheuses par pose de revêtement grillagé sur le réseau ferroviaire, de la commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à la SNCF RÉSEAU durant la période du 10 mai 2023 au 2 juin 2023 | Date de mise en ligne : 24/03/2023

• Arrêté préfectoral relatif à la situation de sécheresse dans le département des Alpes-Maritimes | Date de mise en ligne : 21/03/2023

• Arrêté municipaln°2023-0086 pour la société TS ELAGAGE concernant l’abattage d’un palmier situé au N°12 Princesse Grace de Monaco prévu le jeudi 23 Mars 2023 de 9 heures à 17h00 avec la mise en place par l’entreprise d’un dispositif manuel de circulation alternée | Date de mise en ligne : 15/03/2023

• Arrêté municipaln°2023-00065 du 3 mars 2023 Réglementant le stationnement et la circulation des véhicules de toutes catégories, sur le domaine public routier métropolitain de la Commune de Villefranche-sur-Mer, à l’occasion de la 81ème édition de la course cycliste professionnelle PARIS NICE, le dimanche 12 mars 2023 | Date de mise en ligne : 08/03/2023

• Arrêté municipal n°2023-00064 du 3 mars 2023 Réglementant la circulation, le stationnement sur le BD de la Corne d’Or  » M6007″, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à SAS Les Jardins de DINA le 6 Mars 2023 | Date de mise en ligne : 06/03/2023

• Arrêté municipal n°2023-00063 du 3 mars 2023 Réglementant la circulation, le stationnement et portant dérogation exceptionnelle de circulation sur l’avenue Léopold II, domaine public routier métropolitain, commune Villefranche-sur-Mer, accordée à ABTS, durant la période du 3 mars 2023 au 10 mars 2023 | Date de mise en ligne : 06/03/2023

• Arrêté municipal n°2023-00062 du 3 mars 2023 Réglementant la circulation, sur la route stratégique du Mont Leuze et chemin du Mont Leuze, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à SFLASH AZUR VOYAGES durant la période du 6 mars 2023 au 31 décembre 2023 | Date de mise en ligne : 06/03/2023

• Arrêté municipal n°2023-00059 du 27 février 2023 Réglementant la circulation, le stationnement et portant dérogation exceptionnelle de circulation sur l’avenue Léopold II, domaine public routier métropolitain, commune Villefranche-sur-Mer, accordée à ABTS, durant la période du 28 février 2023 au 3 mars 2023 | Date de mise en ligne : 01/03/2023

• Arrêté municipal n°2023-00054 du 17 février 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circuler sur le boulevard Édouard VII et le boulevard de Suède, domaine public routier métropolitain, Commune de VILLEFRANCHE-SUR-MER, délivré à AZURBAT le 3 mars 2023 | Date de mise en ligne : 21/02/2023

• Arrêté municipal n°2023-00050 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA – ECLAIRAGE PUBLIC ET RESEAUX CONCEDES, escalier de l’Hôpital, chemin de la Jeunesse, avenue de la Grande-Bretagne, avenue du Maréchal Foch, rue Audibert, rue Barthélémy Audibert | Date de mise en ligne : 15/02/2023

• Arrêté municipal n°2023-00040 du 1er février 2023 Réglementant la circulation et le stationnement et portant dérogation exceptionnelle de circuler sur l’avenue Sadi Carnot, place Charles II d’Anjou, place de la Paix, avenue Georges Clémenceau, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à SPADA CONSTRUCTION du 1er mars 2023 au 30 juin 2023 | Date de mise en ligne : 08/02/2023

• Arrêté municipal n°2023-00039 du 31 janvier 2023 Réglementant la circulation, le stationnement et portant dérogation exceptionnelle de circuler sur Carrefour de l’Octroi/Libération, l’avenue Général de Gaulle et l’avenue de Verdun, domaine public routier Métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à la SARL GETAM durant la période du 16 février 2023 au 3 mars 2023 | Date de mise en ligne : 07/02/2023

• Arrêté municipal n°2023-00036 du 26 janvier 2023 Portant réglementation des festivités de la manifestation du Combat Naval Fleuri, organisée sur le domaine public routier métropolitain de la commune de Villefranche-sur-Mer, le lundi 13 février 2023 | Date de mise en ligne : 30/01/2023

• Arrêté municipal n°2023-00035 du 26 janvier 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur l’avenue des Caroubiers, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à la PÉPINIÈRE SAINTE MARGUERITE, durant la période du 8 février 2023 au 8 août 2023 | Date de mise en ligne : 30/01/2023

• Arrêté municipal n°2023-00016 du 16 janvier 2023 Interdisant la baignade, la pêche, les engins de plage et les engins non immatriculés au droit du littoral de la Rade de Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) afin de permettre une opération de nettoyage des fonds marins, durant la période du 16 janvier 2023 au 3 février 2023 | Date de mise en ligne : 16/01/2023

• Arrêté municipal n°2023-00006 du 10 janvier 2023 Portant dérogation à titre exceptionnel à la réalisation de travaux de nuits afin de procéder à des opérations de sécurisation de parois rocheuses par pose de revêtement grillagé sur le réseau ferroviaire, de la commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à la SNCF RESEAU durant la période du 13 février 2023 au 9 mai 2023 | Date de mise en ligne : 16/01/2023

• Arrêté municipal n°2023-00007 du 10 janvier 2023 Portant interdiction de circuler sur le raidillon du chemin François Ferry, domaine public routier Métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer | Date de mise en ligne : 16/01/2023

• Arrêté municipal n°2023-00001 du 2 janvier 2023 Portant dérogation exceptionnelle de circuler sur le boulevard Édouard VII, boulevard de Suède et chemin des Serres, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à METRE AU CARRE pour le 9 janvier 2023 | Date de mise en ligne : 04/01/2023

• Arrêté municipal n°2022-00441 du 12 décembre 2022 Réglementant la circulation, le stationnement et portant dérogation exceptionnelle de circulation sur l’avenue Léopold II, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, accordé à ABTS, durant la période du 3 janvier 2023 au 28 février 2023 | Date de mise en ligne : 20/12/2022

• Arrêté municipal n°2022-00442 du 12 décembre 2022 Portant dérogation exceptionnelle de circuler, sur le domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à Les Bétons Niçois afin de permettre le coulage d’une chape liquide au 15 avenue du Soleil d’Or, le 21 décembre 2022 | Date de mise en ligne : 20/12/2022

• Arrêté municipal n°2022-00436 du 6 décembre 2022 Portant dérogation exceptionnelle de circulation sur l’avenue des Caroubiers, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à PAYSAGES ET JARDINS DE PROVENCE, durant la période du 12 décembre 2022 au 12 juin 2023 | Date de mise en ligne : 09/12/2022

• Arrêté municipal n°2022-00417 du 28 novembre 2022 Réglementant temporairement la circulation de tous les véhicules sur le domaine public routier métropolitain, de la Commune de Villefranche-sur-Mer, le samedi 3 décembre 2022 à l’occasion des festivités de Noël | Date de mise en ligne : 01/12/2022

• Arrêté municipal n°2022-00416 du 25 novembre 2022 Réglementant le stationnement et la circulation, sur l’avenue de la Barmassa, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à RIVIERA PROPERTY RENOVATION durant la période du 1er au 20 décembre 2022 | Date de mise en ligne : 30/11/2022

• Arrêté municipal n°2022-00414 du 21 novembre 2022, Réglementant le stationnement et la circulation de tous les véhicules sur l’avenue Georges Clémenceau et place de la Paix, sur le domaine public routier métropolitain, de la commune de Villefranche-sur-Mer, à l’occasion de l’inauguration de l’espace France services le lundi 5 décembre 2022 | Date de mise en ligne : 28/11/2022

• Arrêté municipal permanant n°2022-00411 du 16 novembre 2022 Instauration d’une interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage et d’une limitation de gabarit, sur le domaine public routier métropolitain, de la commune de Villefranche-sur-Mer | Date de mise en ligne : 18/11/2022

• 00412 du 16 novembre 2022 Réglementant la circulation des véhicules de toutes catégories et des piétons sur le boulevard de la Corne d’Or « M6007 », domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à MÉDIACO CÔTE D’AZUR afin de permettre le grutage de matériaux dans la nuit du 28 novembre 2022 de 21h30 au 29 novembre 2022 à 05 heures | Date de mise en ligne : 18/11/2022

• Arrêté municipal n°2022-00407 réglementant la circulation de tous les véhicules et des piétons sur le boulevard Napoléon III « M6098 », domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à TESORINI SRL afin de permettre l’enlèvement de végétaux le 25 novembre 2022 | Date de mise en ligne : 17/11/2022

• Arrêté municipal n°2022-00410 portant sur l’instauration d’une interdiction de circuler, en raison d’une limitation de hauteur, dans la contre allée longeant le square des chasseurs, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche | Date de mise en ligne : 17/11/2022

• Arrêté municipal n°2022-00409 portant sur la fermeture exceptionnelle du cimetière de Villefranche | Date de mise en ligne : 15/11/2022

• Arrêté municipal n°2022-00403 du 8 novembre 2022 Réglementant le stationnement, la circulation de tous les véhicules et des piétons sur le boulevard de la Corne d’Or « M6007 », domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à ALPES AZUR LEVAGE afin de permettre le grutage de matériaux le 21 novembre 2022| Date de mise en ligne : 15/11/2022

• Arrêté municipal permanent n°2022-00401 du 7 novembre 2022 Règlementant les aires de livraisons partagées et la zone bleue de la Place de la Paix et de l’avenue Maréchal Foch, domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer | Date de mise en ligne : 10/11/2022

• Arrêté municipal n°2022-00400 du 7 novembre 2022 Réglementant la circulation et le stationnement et portant dérogation exceptionnelle de circuler sur l’avenue Sadi Carnot, Place Charles II d’Anjou, place de la Paix, avenue Georges Clémenceau,
  chemin de la Fouan, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à SPADA CONSTRUCTION durant 2 nuits de 20 heures à 06 heures, du 14 novembre 2022 au 16 novembre 2022 | Date de mise en ligne : 10/11/2022

• Arrêté municipal n°2022-00390 du 31 octobre 2022 Interdisant la baignade, la pêche, les engins de plage et les engins non immatriculés au droit du littoral de la commune de Villefranche-sur-Mer afin de permettre une opération de nettoyage des plages et fonds marins, le dimanche 6 novembre 2022 | Date de mise en ligne : 04/11/2022

• Arrêté municipal n°2022-00389 du 26 octobre 2022 Portant réglementation temporaire à la circulation et dérogation exceptionnelle de circulation av des caroubiers, chemin saint Michel, domaine public routier métropolitain, sur la commune de villefranche-sur-mer durant la période du 9 nov22 au 31mars 23 | Date de mise en ligne : 31/10/2022

• Arrêté municipal n°2022-00388 du 25 octobre 2022 Portant réglementation à la circulation et le stationnement et dérogation exceptionnelle de circuler carrefour de l’octroi/ libération, général de Gaulle et Av de Verdun sur la commune de villefranche-sur-mer du 2 au 8 novembre 2022 | Date de mise en ligne : 31/10/2022

• Arrêté municipal n°2022-00385 du 19 octobre 2022 Interdisant la baignade, la pêche, les engins de plage et les engins non immatriculés au droit du littoral de la commune de Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) afin de pennettre une opération de nettoyage des plages et fonds matins,
  le dimanche 6 novembre 2022 | Date de mise en ligne : 24/10/2022

• Arrêté municipal n°2022-00375 Portant réglementation de deux zones de sécurité maritime dans la bande des 300 mètres bordant le littoral de la Rade de Villefranche-sur-Mer, délivré à l’association BEAULIEU ENDURANCE à l’occasion de l’épreuve sportive SWIMRUN COTE D’AZUR le dimanche 23 octobre 2022 | Date de mise en ligne : 17/10/2022

• Arrêté municipal n°2022-00374 Portant réglementation de la circulation des véhicules de toutes catégories et des piétons, sur le domaine public routier Métropolitain de la Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à l’association BEAULIEU ENDURANCE à l’occasion de l’épreuve sportive SWIMRUN COTE D’AZUR le dimanche 23 octobre 2022 | Date de mise en ligne : 17/10/2022

• Arrêté municipal n°2022-00376 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour MNCA – DIRECTION TERRITORIALE COLLINES ET LITTORAL EST POLE GDP – EST LITTORAL, avenue de la Barmassa | Date de mise en ligne : 14/10/2022

• Arrêté municipal n°2022-00372 Portant autorisation de travaux et réglementation temporaire du stationnement, de la circulation des véhicules et des piétons sur l’ensemble des voies de la commune de Villefranche-sur-Mer, pour permettre la réalisation des travaux de pose, dépose et d’entretien des illuminations de Noël par l’entreprise LUMAZUR | Date de mise en ligne : 12/10/2022

• Arrêté municipal n°2022-00364 du 5 octobre 2022 Réglementant la circulation des véhicules de toutes catégories et des piétons sur le boulevard de la Corne d’Or « M6007 », domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à MÉDIACO CÔTE D’AZUR afin de permettre le grutage de matériaux durant la soirée du 24 octobre 2022 de 21h30 au 25 octobre 2022 à 05 heures | Date de mise en ligne : 11/10/2022

• Arrêté municipal n°2022-00363 du 5 octobre 2022 Réglementant la circulation, le stationnement et portant dérogation exceptionnelle de circuler sur le boulevard Édouard VII et l’avenue Léopold II, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à MÉDIACO CÔTE D’AZUR afin de permettre le démontage d’une grue au n°855 avenue Léopold II, durant la période du 3 au 4 novembre 2022 | Date de mise en ligne : 11/10/2022

• Arrêté municipal n°2022-0036 l du 4 octobre 2022 Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules de toutes catégories et des piétons sur l’avenue Raquel Meller, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à FOSELEV CÔTE D’AZUR afin de permettre le grutage d’arbres le lundi 17 octobre 2022 | Date de mise en ligne : 07/10/2022

• Arrêté municipal n°2022-00362 du 4 octobre 2022 portant dérogation exceptionnelle de circuler sur le boulevard Édouard VII, boulevard de Suède et chemin des Serres, domaine public routier métropolitain,« voie en limite de commune Beaulieu/Mer-Villefranche/Mer», délivré à METRE AU CARRE durant la période du 10 au 13 octobre 2022 | Date de mise en ligne : 07/10/2022

• L’arrêté municipal n°2022-00342 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour l’entreprise DECAP06 place de la République en face du numéro 9 | Date de mise en ligne : 04/10/2022

• L’arrêté municipal n°2022-00357 portant réglementation de la circulation et du stationnement – Direction Territoriale Collines et Littoral Est – Est Littoral, Chemin des Cystes | Date de mise en ligne : 30/09/2022

• L’arrêté municipal n°2022-00356 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour NASA, Avenue du Maréchal Foch | Date de mise en ligne : 30/09/2022

• L’arrêté municipal n°2022-00355 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d’Azur – Service Eau, Rue du Poilu, Rue de l’Eglise | Date de mise en ligne : 30/09/2022

• L’arrêté municipal n°2022-00354 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d’Azur – Service Eau, Allée Saint-Estève | Date de mise en ligne : 30/09/2022

• L’arrêté municipal n°2022-00353 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d’Azur – Service Eau, Avenue Bella Vista | Date de mise en ligne : 30/09/2022

• l’arrêté municipal n°2022-00358 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d’Azur – Service Eau, Avenue des Caroubiers | Date de mise en ligne : 30/09/2022

• ARRETÉ MUNICIPAL N°2022-00347
  RELATIF A LA REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU | Date de mise en ligne : 27/09/2022

• ARRETÉ MUNICIPAL N°2022-00346
  RELATIF A LA REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, CHEMIN DE SOPHIE | Date de mise en ligne : 27/09/2022

• ARRETÉ PRÉFECTORAL
  RELATIF A LA SITUATION DE SÉCHERESSE DANS LE DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES | Date de mise en ligne : 20/09/2022

• ARRETE METROPOLITAIN PORTANT réglementation de la circulation et du stationnement, sur la promenade des marinières, pour les entreprises MEDIACO, CAREBA T &LIONEL OLIVEIRA et LPTP mandatées par la SARL DELIBO | Date de mise en ligne : 19/09/2022

• ARRETE METROPOLITAIN PORTANT MISE A JOUR N°4 DU PLAN LOCAL D’URBANISME METROPOLITAIN DE LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR | Date de mise en ligne : 14/09/2022

• l’arrêté municipal n°2022-00333 du 2 septembre 2022 Réglementant la circulation des véhicules de toutes catégories et des piétons, sur le chemin du Lazaret, voie du domaine portuaire de VILLEFRANCHE-DARSE, délivré à SAM PIOVANO LEVAGE afin d’effectuer un grutage d’un conteneur sis 284 chemin du Lazaret, le 12 septembre 2022. En cas de contrôle de police, tout conducteur doit être en mesure de présenter le présent arrêté. Aussi, chaque camion circulant sur la commune devra être à jour du contrôle technique | Date de mise en ligne : 07/09/2022

• l’Arrêté municipal n°2022-00334 du 2 septembre 2022 Réglementant la circulation, le stationnement et portant dérogation exceptionnelle de circuler sur le domaine public routier métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à XXLevage le 15 septembre 2022 afin de permettre la mise en place de vitrages sis 2 avenue des Œillets, villa Altaïr. En cas de contrôle de police, tout conducteur doit être en mesure de présenter le présent arrêté. Aussi, chaque camion circulant sur la commune devra être à jour du contrôle technique. | Date de mise en ligne : 07/09/2022

• l’Arrêté municipal n°2022-00323 du 30 août 2022 Réglementant la circulation et le stationnement et portant dérogation exceptionnelle de circuler sur l’avenue Sadi Carnot, Place Charles II d’Anjou, place de la Paix, avenue Georges Clémenceau, domaine public routier métropolitain, commune de Villefranche-sur-Mer, délivré à VEIGA MARQUES SAM, du lundi 5 septembre 2022 au mardi 6 septembre 2022 | Date de mise en ligne : 01/09/2022

• Arrêté municipal n°2022-00286 : Portant prorogation de l’interdiction de la circulation des véhicules de toutes catégories sur le raidillon du chemin François Ferry, domaine public routier Métropolitain, Commune de Villefranche-sur-Mer, du 1er juillet 2022 au 31 décembre 2022 | Date de mise en ligne : 13/07/2022

• Arrêté municipal n°2022-00299 : Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D’AZUR – SERVICE ASSAINISSEMENT, avenue des Caroubiers | Date de mise en ligne : 11/07/2022