Conseil Municipal

Quand :
mai 23, 2018 @ 6:00 – 8:00
2018-05-23T18:00:00+02:00
2018-05-23T20:00:00+02:00
Où :
Chapiteau de la Citadelle
06230 Villefranche-sur-Mer
France
Coût :
Gratuit

Conseil Municipal

23 Mai 2018 – 18 Heures – Chapiteau de la Citadelle

 

Ordre du jour :

1/ SIVOM : MODIFICATION DES STATUTS-AJOUT DE LA COMPÉTENCE » SURVEILLANCE DES PLAGES »

Rapporteur : Maître André BEZZINA, Adjoint au Maire

 

2/ OBJET : CONTRAT DE CO-RÉALISATION- CROSSOVER SUMMER 2018

RAPPORTEUR : Madame Pasquale HATTEMBERG, Adjointe au Maire

 

3/ OBJET : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 –BUDGET PRINCIPAL
RAPPORTEUR : Maître Juliana CHICHMANIAN, Adjointe au Maire

 

4/ OBJET : APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2017- BUDGET PRINCIPAL

RAPPORTEUR : Maître Juliana CHICHMANIAN, Adjointe au Maire

 

5/OBJET : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DES RÉSULTATS 2017 – CONFIRMATION

RAPPORTEUR : Maître Juliana CHICHMANIAN, Adjointe au Maire

 

6/ OBJET : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 BUDGET ANNEXE PARCS DE STATIONNEMENT WILSON, MARINIÈRES, BARMASSA
RAPPORTEUR : Maître Juliana CHICHMANIAN, Adjointe au Maire

 

7/ OBJET : APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2017- BUDGET ANNEXE PARCS DE STATIONNEMENT WILSON, MARINIÈRES, BARMASSA
RAPPORTEUR : Maître Juliana CHICHMANIAN, Adjointe au Maire

 
8/ OBJET : AFFECTATION DES RÉSULTATS 2017- BUDGET ANNEXE PARCS DE STATIONNEMENT WILSON, MARINIÈRES, BARMASSA
RAPPORTEUR : Maître Juliana CHICHMANIAN, Adjointe au Maire

 

9/ OBJET : FIXATION DES TARIFS DES CONCERTS ESTIVAUX- ET CONCERTS COMBINÉS

RAPPORTEUR : Madame Monique LAUGIER, Conseillère Municipale

 

10/ OBJET : VILLEFRANCHE TENNIS CLUB- OCTROI D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

RAPPORTEUR : Madame Patricia DEGUS, Conseillère Municipale

 

11/ OBJET : INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L2122-22 DU CGCT)

RAPPORTEUR : Maître Juliana CHICHMANIAN, Adjointe au Maire

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